Mentions légales
Éditeur
et hébergeur du site
Cityway
Engagement de confidentialité
Motif de
la collecte de vos données
Les
données recueillies ou traitées à l’occasion de votre navigation sur le présent
site sont destinées à améliorer les services offerts sur ce site, à traiter vos
demandes et avec votre accord, de vous informer des offres.
Droit
d’accès à vos données personnelles
Le
présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la loi
n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux
libertés. En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, les
utilisateurs disposent à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de
rectification et de suppression des données personnelles qui les concernent. Pour
exercer ce droit, veuillez nous adresser votre demande à Transdev Nemours 12 av. J. F. Kennedy 77140 Nemours
Cookies
Lors
de votre navigation sur ce site, nous sommes susceptibles de placer des cookies
permanents ou temporaires sur votre navigateur. Les cookies utilisés ont les
finalités suivantes :
Vous pouvez cependant gérer l’utilisation des cookies en configurant votre navigateur internet (paramètres). Veuillez noter que tout paramétrage peut être susceptible de modifier votre navigation sur internet et vos conditions d’accès à certains services qui nécessiteraient l’utilisation des cookies.
Responsabilité
Les
informations mises à disposition sur ce site sont fournies à titre indicatif et
ne sauraient engager la responsabilité de l'entreprise Transdev Nemours se
réserve la possibilité de modifier le présent site ou les éléments qui le
composent sans préavis.
Notre responsabilité ne serait engagée en cas d’erreur, de dysfonctionnement ou
d’interruption du présent site ou pour tous dommages de quelque nature
que ce soit résultant de l’utilisation du site ou de son contenu.
Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle
Ce site et l’ensemble des éléments qui le compose sont la propriété de l'entreprise TRANSDEV Nemours et sont soumis au code de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent pas faire l’objet de quelconque reproduction sans l’autorisation expresse et préalable du directeur de l'entreprise. De même, tous éléments, marques ou autre propriété intellectuelle ainsi que le nom, les logos, les textes, sons, plans, photos, graphiques ou images, y compris pour les documents à télécharger ou avec une fonction de partage, contenus sur ce site sont la propriété de l'entreprise TRANSDEV Nemours et sont sujets au droit d’auteur.